Des habitations écoénergétiques plus abordables grâce à l’assurance prêt hypothécaire.
Une demeure écoénergétique est un bon investissement à long terme. Pour ces habitations d’avenir, le programme SCHL Maison écolo offre un remboursement partiel du coût de l’assurance prêt hypothécaire. Si vous achetez ou construisez une habitation écoénergétique ou rénovez un logement pour améliorer son efficacité énergétique, vous pourriez être admissible à un remboursement pouvant atteindre 25 % de la prime d’assurance!
N.B. : Votre demande au programme SCHL Maison écolo doit être présentée dans les 24 mois suivant la date de clôture du prêt hypothécaire.
Rénover une habitation
Si vous achetez une maison existante et y apportez des améliorations écoénergétiques, vous pourriez être admissible à un remboursement de prime SCHL Maison écolo.
Avant de commencer les travaux de rénovation ou d’amélioration, vous devez faire évaluer votre habitation par un conseiller en efficacité énergétique autorisé par Ressources naturelles Canada (RNCan). Pour vous renseigner sur ces évaluations, cliquez ici [LINK to EC Energy Audit page}[EH1] !
Une fois que vous avez reçu votre rapport et votre cote avant rénovations, vous pouvez commencer les travaux. Le rapport sur les rénovations résultant de votre évaluation vous permettra de cibler les améliorations qui feront la plus grande différence dans votre demeure.
Après la fin des travaux, le conseiller fera une nouvelle évaluation et vous fournira une cote après rénovations. Ce sont les cotes avant et après rénovations qui détermineront le montant du remboursement de la prime d’assurance:
Cote ÉnerGuide (gigajoules) | ||
Cote avant rénovations ≥ 200 | Cote avant rénovations < 200 | |
Remboursement de 15 % de la prime d’assurance | Baisse d’au moins 45 GJ/an pour une cote d’au plus 250 GJ/an | Baisse d’au moins 20 GJ/an |
Remboursement de 25 % de la prime d’assurance | Baisse d’au moins 90 GJ/an pour une cote d’au plus 250 GJ/an | Baisse d’au moins 45 GJ/an |
Acheter ou construire une habitation
Si vous achetez une maison construite selon les normes de construction admissibles, ou la faites construire, vous pouvez obtenir un remboursement de la prime d’assurance de 15 à 25 %.
Normes de construction admissibles:
Remboursement de 25 % (national): R-2000, programmes Net Zero Ready et Net Zero Homes de l’ACCH.
Remboursement de 15 % (national) : Built GreenMC, ENERGY STAR®, LEED Canada pour les habitations.
Remboursement de 15 % (provincial) : GreenHouseMC (Ontario), GreenHomeMC (Yukon), Novoclimat 2.0 (Québec), programme pour maisons neuves d’Efficacité Manitoba (Manitoba).
Si votre demeure n’est pas construite selon les normes de construction admissibles, vous devez la faire évaluer par un conseiller en efficacité énergétique autorisé par Ressources naturelles Canada (RNCan) et obtenir une cote d’efficacité énergétique ÉnerGuide pour être admissible à un remboursement de la prime d’assurance, comme pour une rénovation.
Les habitations ayant une consommation annuelle inférieure d’au moins 15% à celle d’une maison neuve type ont droit à un remboursement de 15%.
Les habitations ayant une consommation annuelle inférieure d’au moins 40% à celle d’une maison neuve type ont droit à un remboursement de 25%.
Acheter un logement en copropriété
Lors de l’achat d’un logement en copropriété, le remboursement de la prime d’assurance est fondé sur tout le bâtiment, pas seulement sur votre logement.
Si votre bâtiment respecte les normes LEED Canada pour les nouvelles constructions (certifiée, argent, or ou platine) ou BUILT GREENMC High Density (or et platine), vous êtes automatiquement admissible à un remboursement de 15%.
Si votre immeuble est conçu pour atteindre une efficacité énergétique supérieure de 20% à celle exigée par le code du bâtiment applicable, vous pourriez être admissible à un remboursement de 15%.
Si votre immeuble est conçu pour atteindre une efficacité énergétique supérieure de 40% à celle exigée par le code du bâtiment applicable, vous pourriez être admissible à un remboursement de 25%.